Alexandre Maitrot de la Motte
Alexandre Maitrot de la Motte
Professeur à la faculté de Droit de l’Université Paris-Est Créteil
Assesseur du Doyen en charge de la recherche
Directeur scientifique de la Revue de Droit Fiscal
Directeur du Master 2 Fiscalité Appliquée


 

Le Master « Droit Fiscal » (spécialité « Fiscalité appliquée ») de la Faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil entend offrir aux étudiants auxquels il s’adresse une formation générale et professionnalisante dans le domaine du droit fiscal et de la pratique fiscale. Il s’agit d’une formation unique en France qui repose sur des enseignements alliant parfaitement les aspects théoriques et les questions pratiques.

La volonté d’internationalisation du Master « Droit Fiscal » conduit à proposer un nombre croissant de cours consacrés à la fiscalité européenne et internationale (dont certains en langue anglaise), dans le cadre d’un cursus original qui se déroule désormais en deux ans : la première année du Master est consacrée au droit fiscal interne (fiscalité des entreprises, fiscalité personnelle, procédures fiscales, comptabilité des entreprises, fiscalité et libertés, fiscalité locale et environnementale, fiscalité financière, e-fiscalité) ; et la seconde année du Master est consacrée au droit fiscal international et européen (European taxation, droit fiscal international français, conventions fiscales internationales, droit fiscal comparé, normes comptables internationales, ainsi que dix modules d’approfondissement). A l’issue de ce cursus, les étudiants qui l’ont suivi bénéficient d’une formation complète, particulièrement appréciée par les cabinets et les entreprises qui les emploient.

Fidèle à sa tradition et à sa réputation d’excellence, le Master « Droit Fiscal » s’appuie sur un corps d’enseignants à la fois prestigieux et diversifié. Les cours et les séminaires y sont assurés par des universitaires et des praticiens chevronnés et réputés, parmi lesquels se trouvent bien entendu des Professeurs et des Maîtres de conférences des Facultés de droit, mais aussi trois membres du Conseil d’Etat ayant le statut de Professeurs Associés, un magistrat de l’ordre judiciaire ayant le statut de Professeur Associé, des avocats issus de cabinets renommés, des agents de l’administration fiscale et des organisations internationales, ou le président d’une société de conseil ayant exercé des fonctions directeur administratif et financier dans un grand groupe. Des Professeurs étrangers, internationalement reconnus, assurent enfin des cours de fiscalité comparée.

Le diplôme est organisé en quatre semestres permettant d’acquérir chacun 30 ECTS. La formation académique alors dispensée entend forger d’excellents généralistes et donner aux étudiants les bases du droit fiscal et de la pratique fiscale dans l’ensemble des domaines de la fiscalité. C’est ce qui explique qu’en première année de Master (fiscalité nationale), deux types d’enseignements sont dispensés : des enseignements qui portent sur les questions générales que tout fiscaliste doit connaître (fiscalité et comptabilité des entreprises, fiscalité personnelle, TVA) ; et des enseignements qui portent sur des questions plus spécifiques (procédures fiscales, fiscalité et libertés, fiscalité locale et environnementale, fiscalité financière, e-fiscalité, imposition de la fortune et droits de mutation). En deuxième année de Master (fiscalité européenne et internationale), les étudiants reçoivent une formation générale au premier semestre (droit fiscal européen, droit fiscal international français, conventions fiscales internationales, droit fiscal comparé, normes comptables internationales). Au second semestre, dix modules d’approfondissement sont ensuite proposés : chaque module correspond à 12 heures, réparties sur une semaine (les trois premières heures sont assurées par un enseignant-chercheur, qui présente les problématiques générales et les principaux enjeux ; les 6 heures suivantes sont assurées par un praticien ; les trois dernières heures sont assurées par un enseignant-chercheur en vue de réaliser une synthèse et des exercices pratiques).

En sus de ces enseignements, des modules originaux d’insertion professionnelle et de mise en situation pratique sont proposés, avec l’appui des partenaires du diplôme : recherches juridiques (avec les éditions Lexis-Nexis), séminaires « Trouver son job de rêve », « gérer sa e-réputation », « management fiscal en entreprise » et « Lobbying » (avec le cabinet EY), apprentissage des procédés de reporting fiscal. Ces modules permettent aux étudiants d’obtenir des « points bonus ». Il en va de même pour les étudiants qui participent à des Moot Court de fiscalité internationale, à la rédaction d’articles destinés à être publiés dans des revues nationales ou internationales, ou encore à l’organisation du colloque annuel.

Durant la seconde année de Master, les étudiants doivent rédiger un mémoire de fin d’études. A l’issue du second semestre de la seconde année, ils doivent enfin effectuer un stage d’au moins trois mois, qui donne lieu à la rédaction d’un rapport de stage. Ce contact avec la vie professionnelle est facilité par les cours préalablement suivis par les étudiants. Il permet une insertion professionnelle rapide.

Cette insertion professionnelle est facilitée par la grande confiance que les professionnels de la fiscalité placent dans le Master. De nombreuses propositions de stages et d’embauches sont adressées au Master, et des partenariats ont été noués avec des grands cabinets (EY, WTS, etc.) et la Revue de Droit Fiscal. Chaque année, les étudiants bénéficient du soutien d’un parrain de promotion : les parrains des promotions 2015-2017 et 2016-2018 sont M. Marc Pillot (directeur fiscal international de Suez Environnement) et Me Eric Fourel (président d’EY société d’avocat), qui succède dans ce rôle à Michel Gillet (directeur fiscal de Vinci).

L’association des étudiants et anciens étudiants du Master (Association du Master 2 Fiscalité Appliquée : www.am2fa.fr) participe également à l’insertion professionnelle des étudiants et au maintien d’un lien entre les promotions. Tous les ans, l’AM2FA organise par ailleurs un colloque. Le Master « Droit fiscal » de l’Université Paris-Est Créteil s’appuie enfin sur un centre de recherches dynamique : l’Equipe d’Accueil Marchés, Institutions, Libertés. Ce centre de recherches se situe dans des locaux modernes, et offre aux étudiants un cadre de travail très agréable. En particulier, les étudiants peuvent accéder à la bibliothèque du centre – constamment enrichie de nouveaux ouvrages français et étrangers -, ainsi qu’aux revues de référence – françaises et internationales – auxquelles il est abonné, ou encore à ses ressources numériques et à ses moyens informatiques.

A l’issue de leur scolarité, les étudiants sont à même d’entreprendre toutes les carrières liées au droit fiscal et à la fiscalité, qu’il s’agisse du métier d’avocat, de fiscaliste d’entreprise, d’expert-comptable, ou d’agent de l’administration fiscale. L’accent mis sur le droit fiscal international et européen et sur la fiscalité comparée leur permet d’envisager une carrière internationale. Par ailleurs, si la spécialité « Fiscalité appliquée » possède une finalité essentiellement professionnelle, les étudiants peuvent prolonger leur cursus universitaire au-delà du Master, en s’engageant par exemple dans la rédaction d’une thèse sous la direction d’un des Professeurs du diplôme.

                                                                                             Alexandre MAITROT DE LA MOTTE

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